Recherchez pour chacune de ces collectivités territoriales leur mode de désignation et fonctionnement ainsi que leurs compétences. Les formations, échanges et ateliers pratiques ont porté sur différents sujets dont : la gouvernance institutionnelle, la gouvernance financière, la politique de développement local et développement territorial, ainsi que les relations entre les CT, les services techniques déconcentrés, et les acteurs du territoire du Nord-Ouest. }e�Va�|������g ��)�o��Y���wE||@�o��D�Gӵ8[�+%����i�1}��4GE^��,ީ��A��ns�@�� (cliquez ici pour accéder au site et répondre) 3. 573 0 obj <>stream �``�yH �0H�Q�A�����9�8�1�0r5�c���x���}�7|�/5�&@,�f`�OҬҢHNb���� � � Leurs compétences peuvent être partagées avec des établissements publics (délégation) comme pour les intercommunalités (communautés de communes, communautés d'agglomération, communautés urbaines et métropoles) vis-à-vis des communes. Au 1er mars 2007, les aérodromes, dont le transfert expérimental est arrivé à échéance, sont définitivement transférés, sauf délibération contraire de la collectivité ; le logement : les communes au sein d’un EPCI participent à la définition d’un programme local de l’habitat qui fixe, pour six ans au moins, les objectifs et les principes d’une politique destinée à répondre aux besoins en logements et à favoriser le renouvellement urbain et la mixité sociale à l’intérieur d’une commune mais aussi entre les communes de l’EPCI. h�bbd```b``�"k��E �e�-f��Hf[0{�m&M��X�!X�\ ɘ�"w'������~L�L�@"@:����` �J Elles ne peuvent par exemple prendre des décisions pour édicter des Lois. © Pole Santé de Vigneulles-lès-Hattonchatel – 2013 – Mentions légales – La formation de six jours (du 12 au 17 mars 2018) visait précisément ces objectifs de faciliter les élus locaux dans l’exercice de leurs fonctions, en vue d’une meilleure gouvernance locale et fourniture de services. La gestion des compétences est assurée par des conseils délibérants et élus au suffrage universel ou par des organes exécutifs par délégation, mais c'est la Loi qui détermine le champ d'action et donc de compétences territoriales. d’une assemblée délibérante élue au suffrage universel direct (conseils municipal, général ou régional) ; d’un pouvoir exécutif élu en son sein par l’assemblée (maire et ses adjoints, présidents des conseils général et régional). » (Art. h�b```�R��B ���� Quelles sont les différentes collectivités territoriales et quelles sont leurs domaines de compétences? Ici comme dans le reste du pays, les nouveaux Maires élus ont initié leur mandat en début 2016, suivis en juin 2017 par les membres des CASEC, ASEC et Délégués de ville. Renforcement des capacités des collectivités territoriales du (...), Ministère de l’Europe et des Affaires étrangères, Inscription au registre des Français établis hors de France, État civil (naissance, mariage…) et nationalité française, Médecins du Monde France s’engage contre les décès causés chaque année par des avortements non sécurisés. l’urbanisme : c’est pour l’essentiel une compétence des communes. ;��y��.�Z+��-��N�Q�VlP�Jn��� *�IT�Х�Ie��Q9j�5�7�D��go�����>@�l�m��#���Ho�@�U��F�וR� ¤b"ED�j�(?A��1�p�(bx�[�l����.��̄�ңӲ�We�Q��rb������2�$WJ��?�d-,���-"���~+��h��j>����L��)���M��h�>v#�_πT?=���)'ҿ�mصUy1e�sz_�?�jx�����U��5�_�q��{o�ǀ������z�,����h�̺p Elle est gérée par des représentants élus. C'est ainsi que s'organise donc la démocratie locale, avec des rôles et des fonctions très diversifiées assurées par les conseils élus qui peuvent décider sur toute affaire d'intérêt local suivant le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) et qui doivent assurer un certain nombre de compétences qui leur ont été transférés par l'Etat. Les collectivités territoriales s’administrent librement dans les conditions prévues par la loi. Les collectivités territoriales disposent, en plus de leurs pouvoirs propres, de pouvoirs qui sont transférés par l'État. De même pour les autres participants, dont les membres de la FENASEC également représentée, qui ont reconnu la nécessité d’être mieux formés sur les bases-mêmes de leur métier. Quelles sont les trois types de collectivités territoriales définis par la loi ? Au 1er janvier 2010, on comptait près de 36 700 communes sur le territoire français, le département d'Ille-et-Vilaine en compte à lui seul 353. (les compétences nouvelles ou nouvellement libellées sont surlignées en jaune) ... La constitution des dossiers de demande d’aide sociale et leur transmission à l’autorité compétente si leur instruction incombe à ... aux autres collectivités territoriales ainsi Cette rubrique vous donnera endstream endobj 540 0 obj <>stream toutes les informations Avec la loi du 13 août 2004, les communes ou leurs groupements sont chargés de l’organisation et du financement de l’enseignement artistique initial (musique, danse, art dramatique), les établissements qui en ont la responsabilité étant intégrés dans un schéma départemental. !! § 74 : régit les collectivités d’outre mer § 76 et 77 : Nouvelle Calédonie . Le titre XIII de la Constitution lui est consacré. Suivant le principe d'interdiction de tutelle entre les collectivités, il est possible d'établir une liste de compétences par blocs et par type de collectivités, bien que celles-ci peuvent s'entrecroiser, se compéter, ce qui fait par ailleurs d'objet de débats récurrents dans la sphère publique. 2. Grille indiciaire adjoint technique territorial, Annuaires mairies, collectivités et organismes publics, Publication gratuite emplois fonctionnels direction-AMF, Equipes de direction collectivités-Municipales, Emmanuelle LOINTIER nouvelle présidente de l’AITF, Aide à la mobilité DG Territoriaux-emploi-collectivites, http://www.vie-publique.fr/decouverte-institutions/institutions/collectivites-territoriales/moyens-action-collectivites-territoriales/qu-est-ce-que-fonction-publique-territoriale.html, https://www.emploi-collectivites.fr/conseil-general-blog-territorial#.U5LXlPl_t9o, https://www.emploi-collectivites.fr/commune-blog-territorial#.U5LXtfl_t9o, https://www.emploi-collectivites.fr/region-blog-territorial#.U5LX0Pl_t9o, Voir toutes les offres d'emploi en collectivités territoriales, Poser une question à propos de cet article. Compétences des collectivités locales. Informations pratiques sur les compétences des collectivités territoriales, Lien vers les sites web : http://www.vie-publique.fr/decouverte-institutions/institutions/collectivites-territoriales/moyens-action-collectivites-territoriales/qu-est-ce-que-fonction-publique-territoriale.html, Articles connexes : https://www.emploi-collectivites.fr/conseil-general-blog-territorial#.U5LXlPl_t9o (le conseil général), https://www.emploi-collectivites.fr/commune-blog-territorial#.U5LXtfl_t9o (la commune), https://www.emploi-collectivites.fr/region-blog-territorial#.U5LX0Pl_t9o (la région), Emploi-Collectivités - 196 rue Houdan, 92330 Sceaux, Rappel : gratuité totale offres de catégorie C*, Copyright © 1995-2020 - www.emploi-collectivites.fr tous droits réservés. Le programme a été séquencé en plusieurs ateliers, rassemblant d’abord les Maires à Port-de-Paix (2 jours) ; puis les Casecs (2 jours), Asecs et Délégués de Ville (2 jours), rassemblés en des sous-ateliers dans chacun des 3 arrondissements du département. Dans le cadre de la décentralisation, un transfert des compétences administratives de l'Etat vers les collectivités territoriales s'opère progressivement suivant un long processus législatif. LES HATTONCHATEL Ce tableau synthétique présente les principales compétences des collectivités territoriales et de leurs groupements d’une manière non exhaustive. Les régions sont dotées, en plus de ces deux instances, d’un conseil économique et social régional. Quelles sont les différentes collectivités territoriales et quelles sont leurs domaines de compétences? État et décentralisation Les grands principes régissant les collectivités territoriales Le contrôle sur les collectivités territoriales La fonction publique territoriale Logement, action sociale, urbanisme, environnement, aménagement du territoire, développement économique, culture, sport, tourisme, transport scolaire… dans tous ces domaines, les collectivités disposent chacune de compétences administratives différentes, et complémentaires de celles de l’État. Nos institutions locales françaises sont donc des personnes morales de droit public jouissant d'une autonomie juridique et patrimoniale sans pour autant disposer pour autant de compétences étatiques. On y retrouve certaines compétences obligatoires (en noir) ainsi que certaines compétences facultatives (en rouge). 535 0 obj <> endobj Tout savoir sur les compétences des différentes collectivités territoriales. Il existe cependant des exceptions. - Plan régional de formation professionnelle et apprentissage des jeunes et des adultes, - Programme annuel d'apprentissage et de formation professionnelle et continue - PRDF, - Insertion des jeunes en difficulté, - Construction et entretien des lycées d'enseignement général et établissements d'enseignement agricole, - Gestion des personnels ouvriers, techniques et de service des lycées, CULTURE-VIE SOCIALE-JEUNESSE-SPORTS ET LOISIRS, - Création de bibliothèques régionales, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE- INFRASTRUCTURES ET TRANSPORTS, - Elaboration du Contrat de projet Etat/Région - CPER (gestion des fonds européens), - Schéma régional d'aménagement et de développement du territoire - SRADT (développement durable), - Schéma régional des infrastructures et des transports, - Transports routiers non urbains des personnes, - Transports ferroviaires régionaux (trains express régionaux dits TER hors Ile de France), - Gestion des réseaux de communication, - Plan régional de la qualité de l'air, - Classement des réserves naturelles régionales, - Participation au Schéma d'aménagement et de gestion des eaux -SDAGE, - Développement des ports maritimes et des aérodromes, - Financement du logement et de l'habitat, - Aides directes et indirectes au développement économique (prestations de service, subventions, bonification d'intérêts, prêts...), - Schéma régional et de développement économique - SRDE, - Protection maternelle et infantile -PMI, - Soutien aux familles en difficulté financière, - Politiques d'hébergement et d'insertion sociale des personnes handicapées, - Prestation de compensation du handicap, - Maison départementale des personnes handicapées, - Création et gestion de maisons de retraite, - Politique de maintien des personnes âgées à domicile (allocation personnalisée d'autonomie-APA), - Prestations légales d'aide sociales (revenu de solidarité active-RSA), - Construction et entretien des collèges, - Gestion des agents techniques, ouvriers et de services des collèges (TOS), - Création et gestion de bibliothèques départementales, - Gestion de l'eau et de la voirie rurale, - Ports maritimes de pêche et de commerce, - Plan départemental de gestion des déchets, - Participation au Schéma départemental d'aménagement et de gestion de l'Eau - SDAGE, - Développement et gestion d'aérodromes, - Gestion du fonds social du logement -FSL, - Aides indirectes au développement économique, - Services d'incendies et de secours -SDIS, - Action sociale facultative (centres communaux d'action sociales - CCAS), - Gestion de crèches, haltes garderies, - Foyers de personnes âgées (Résidence de personnes âgées -RPA), - Construction et entretien des écoles maternelles et primaires, - Gestion des agents techniques, ouvriers et de services des écoles, - Création et gestion de bibliothèques communales, - Gestion d'équipements sportifs et de loisirs, - Gestion des centres de loisirs, - Transports urbains et scolaires, - Elaboration des documents règlementaires d'urbanisme (Plans locaux d'urbanisme-PLU, Zones d'aménagements concertées - ZAC), - Traitement des permis de construire et des autorisations de travaux, - Collecte et traitement des déchets ménagers, - Gestion des eaux usées et pluviales, - Développement et gestion de ports de plaisance, - Mise en œuvre du Plan local de l'Habitat - PLH, COMPETENCES REGALIENNES (au nom de l'Etat). 03 29 90 69 29 Logement, action sociale, urbanisme, environnement, aménagement du territoire, développement économique, culture, sport, tourisme, transport scolaire… dans tous ces domaines, les collectivités disposent chacune de compétences administratives différentes, et complémentaires de celles de l’État. Accueil Quelles sont les trois types de collectivités territoriales définis par la loi ? Par ailleurs, des réformes sur la répartition des compétences sont envisagées et force est de constater qu'elles font débat dans l'opinion publique comme parmi les responsables locaux et les représentants de l'Etat. Cohésion territoires & Relations collectivités 03 29 91 17 64. Le caractère unique des statuts de ces deux territoires fait qu’on les désigne souvent comme des « collectivités sui generis ». @Territoire_Gouv. Il s'agit de compétences dites « administratives ». Vous souhaitez des informations concernant  la création Cette loi leur a également permis de se porter aussi candidats jusqu’au 1er juillet 2006 pour l’aménagement, l’entretien et la gestion d’aérodromes civils. Ce vivier constitue un moyen d'action important dans l'exercice des compétences territoriales. La Direction des Collectivités Territoriales (DCT/MICT) a organisé le premier d’une série d’ateliers de renforcement des autorités locales dans département du Nord-Ouest, ce département parmi les plus reculés et vulnérables du pays. Au 31 décembre 2012, on dénombre 48 000 employeurs (Villes-départements-régions-intercommunalités et établissements publics locaux) et 1,9 millions d'agents dans la fonction publique territoriale. Consultations du lundi au vendredi Ce panel était composé respectivement du Maire Josué Alusma, Président de l’Association des Maires du Nord-Ouest (AMANO) et Secrétaire de la Fédération Nationale des Maires d’Haiti (FENAMH), Mr Ruthlande Anglade, Directeur des Collectivités Territoriales (DCT/MICT), Mr Owell Theock, Délégué Départemental du Nord-Ouest, et Kenel Julmisse, représentant pour ADEMA et son partenaire ID. 1. En tant que CASEC du Sud, je demande au MICT ainsi qu’aux ONGs partenaires de poursuivre cette formation dans les autres départements, en commençant par le Sud ". Elles sont dites de droit commun. Les articles 325 à 329 du Code général définissent, dans leurs principes, les relations que peuvent entretenir les collectivités territoriales entre Elles possèdent des compétences administratives, ce qui leur interdit de disposer de compétences relevant du niveau étatique (édicter des lois et règlements, exercer des attributions juridictionnelles, compétences propres dans la conduite des relations internationales). Il y a trois niveaux de collectivités : les communes, les départements et les régions. Les lois des 7 janvier et du 22 juillet 1983 organisent le transfert des compétences et la Loi du 27 janvier 2014 susvisée renforce la technique de chef de file afin de confier à une collectivité un rôle de coordination de l'action publique sur le territoire. RT @ANCTerritoires: Jeudi 17 sept a eu lieu le séminaire technique #PetitesVilles de demain à la @_DITP. Chaque collectivité est dotée d'un ensemble de compétences dont la clause générale de compétence qui leur permet d'intervenir de façon générale sur les affaires de leur collectivité, de leur champ territorial. Si la commune est l’échelon qui a été le moins concerné par la décentralisation, ses missions ont néanmoins été élargies. L.1111-9-1-I du CGCT). Ce tableau synthétique présente les principales compétences des collectivités territoriales et de leurs groupements d’une manière non exhaustive. (cliquez ici pour accéder au site et répondre) 3. endstream endobj 536 0 obj <>/Metadata 16 0 R/Pages 533 0 R/StructTreeRoot 33 0 R/Type/Catalog>> endobj 537 0 obj <>/MediaBox[0 0 841.92 595.32]/Parent 533 0 R/Resources<>/Font<>/ProcSet[/PDF/Text/ImageB/ImageC/ImageI]/XObject<>>>/Rotate 0/StructParents 0/Tabs/S/Type/Page>> endobj 538 0 obj <>stream Répondez en reproduisant et … Avec le soutien financier de l’Agence Française de Développement (AFD) et de l’Union Européenne (UE), qui ont permis de contribuer à la logistique, la collaboration de ces deux organisations a permis de mieux mobiliser les collectivités territoriales, développer des ateliers adaptés aux réalités de ces communes, et proposer pour la suite un suivi et accompagnement en lien toujours avec le MICT. �Qk9u$��iYk�`�Z� �c�(X�\���ca#��a�L:�Q�L��.��c�fJ���8eUD�2����Y�i�����@��Lk?��5{�����������E�o�g]����brw#F˫zֱ(,�7�h��53>��j�n&��*�������G�j��G��|����oӎS��a%BЌ\:?W75�M5�ko>�����������h6��L�Ou5nf��O��>����o�AP����6�n��C�ʊ�ݤ|�����I�lɁ�����S��*J�!�u��h�mϡ�ʯ�c�~uxgn��餷�s8���B�E3͖���Q�.���]�r��B�`��S5Q�W���g�. Ces ateliers étaient très attendus par les 240 élus locaux qui y ont participé, lesquels ont en même temps renforcé leurs liens avec les services déconcentrés de l’Etat. Vous avez la parole ! reportez-vous à la liste de garde. La plupart des collectivités suivent les mêmes règles de fonctionnement définies par la Constitution et les lois et décrets. Les compétences des collectivités sont régies par plusieurs principes : Les compétences entre les niveaux de collectivités sont réparties comme suit : Les trois niveaux de collectivités se partagent les compétences dans les domaines suivants : sport, tourisme, culture, promotion des langues régionales, éducation populaire. La Nouvelle-Calédonie dispose d’un statut situé entre indépendance et gouvernement autonome. N’hésitez pas à donner votre avis dans cet espace d’expression dédié. La Loi du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles et les différentes réformes annoncées sur le regroupement des collectivités telles les régions et les intercommunalités peuvent rendre intéressant un bref rappel sur la répartition des compétences territoriales. Depuis la loi du 13 août 2004, la commune a aussi des compétences en matière de logements sociaux et étudiants ; la santé : depuis la loi du 13 août 2004, les communes, qui en font la demande dans l’année qui suit l’entrée en vigueur de la loi, peuvent exercer la responsabilité de la politique de résorption de l’insalubrité dans l’habitat, à titre expérimental pour quatre ans. Ceci avec la conviction que la décentralisation est une priorité pour le pays, et doit rassembler et mobiliser tous les acteurs, chacun à son niveau. L'ensemble des rapports publiés par les institutions publiques, Répertoire des débats et consultations citoyennes, Les textes des principaux discours publics, Collectivités territoriales : les définitions, L'évolution des collectivités territoriales, Les principes de répartition des compétences, Les établissements de coopération intercommunale, Les structures de gouvernance créées par la loi Maptam, Les grands principes régissant les collectivités territoriales, Le contrôle sur les collectivités territoriales, Direction de l'information légale et administrative.

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